Termes et Conditions

Conditions Générales de Vente

Hot Marijke Movies (Temptation, nommé “Hot Marijke” ci-après), situé à: BP 33, 8300 Knokke, fait de son mieux pour livrer un service qualitatif à ses clients. Hot Marijke apprécie la confiance que vous lui donnez en utilisant le site www.hotmarijkemovies.be (ci-après nommé « site ») et fait tout son possible pour vous rendre le meilleur service. Il est important que vous soyez informé de nos expectations et vice-versa. Dans ce qui suit vous retrouverez les conditions générales qui vous informent sur vos droits juridiques chaque fois que vous accédez le site et commandez un film.
Chaque fois que visitez le site, vous vous mettez d’accord avec les conditions générales qui suivent. Ces conditions donne valeur à la relation entre Hot Marijke et ses clients au moment qu’un film et visualisé ou téléchargé, même ci la demande n’est pas fait par écrit. Hot Marijke ne tiendra pas compte des conditions générales du client, sauf si un accord à été procuré préalablement par écrit.
Nous retenons le droit de faire, de temps à temps, des petits changements au conditions. Ces conditions sont en application au moment que vous visitez notre site et au moment que vous vous servez de nos produits et/ou services. La version que vous voyez au moment que vous visitez notre site et celle qui est à jour et vous vous mettez automatiquement accord avec tous changements.

Article 1 – Concernant les films proposés sur hotmarijkemovies.be.

Les films, qui peuvent être visualisés ou téléchargés sur hotmarijkemovies.be, sont décrits au mieux possible. Les prix que vous retrouvez sur le site, sont valables au jour que vous visitez le site. Les prix affichés sont TVA inclus. Hotmarijkemovies.be est disponible à partir de tous les pays, sauf à partir de ceux dont la jurisprudence l’interdirait.

Article 2 – Votre contât avec Hot Marijke

Votre contrat avec Hot Marijke est entamé au moment que vous confirmez votre inscription. Il n’y a pas d’obligation d’acheter un montant minimum de minutes et une fois acheté, vos minutes ne doivent pas être utilisés dans un délai spécifique.

Pour devenir un de nos client ou pour ouvrir se servir de tous nos produits et services vous devez au moins:
• Avoir 18 ans, l’accès au site sera refusé à toutes personne ne pas encore avoir atteint l’âge de 18 ans (l’âge minimum requis sera augmenté à 21 ans dans tous pays où le loi le prescrit).
• Vous mettre d’accord de nous procurer certains informations personnelles, votre adresse e-mail inclus.
En vous inscrivant, vous déclarez être compétant pour vos actions.

Article 3 – Droit de propriété intellectuelle – restrictions

Vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle et tout autre droit sont en main de Hot Marijke. Afin de protéger ces droits, nous nous servons d’une technologie qui protège l’information digitale pendant la visualisation en ligne.
Vous êtes d’accord que:
• La visualisation des filmes se fait que dans un cadre privé, utilisation personnelle (en non pour l’utilisation commerciale)
• Que les films ne seront pas copiés, empruntés à des tiers, distribués, reproduits par vous mêmes ou par d’autres
• Qu’aucun changement sera fait, par vous-même au par d’autres, aux sécurités, scripts ou autres.

Article 4 – Payements
4.1 Streaming
Vous payez le prix pour le montant de minutes que vous désirez acheter comme il est affiché sur le site. Suite au payement, avec icepay, vos minutes seront ajoutés à votre acomptes ours une durée indéterminée.
Vous pouvez à tout moment acheter des minutes supplémentaires, mais les minutes quine sont pas utilisées ne seront pas remboursées.

4.2 Téléchargement et/ou achat de DVDs.
Vous payez le prix affiché pour le film que vous désirez acheter.
Les méthodes de livraison sont exposées plus loin.

Article 5 – Exclusion et droit de rétractation

Vous vous mettez d’accord que, vue qu’il s’agit d’achat dont la mise en œuvre est effective immédiatement, vous perdez votre droit de rétractation.

Article 6 – Livraison et mise en œuvre

1. Le commerçant prendra le plus grand soin au moment de la réception et de la mise en œuvre de vos commandes et de l’évaluation des demandes de services.
2. L’adresse procurée au commerçant sera celle utilisée pour la livraison.
3. Le commerçant traitera les commandes acceptées dans le plus court délai et dans les 30 jours au plus tard, sauf si un autre délai de livraison a été convenu. Si la livraison est retardé, ou si une commande ne peut pas être livrée entièrement, le consommateur recevra un notice pour lui en informer au plus tard dans les 30 jours suite à avoir placer sa commande. Dans ce dernier cas le consommateur à le droit d’annuler la commande sans frais et sans le droit de recevoir de compensation.
4. Dans le cas d’annulation comme reprise sous le dernier point, l’entrepreneur remboursera intégralement le montant payé.
5. Le risque d’endommagement et/ou de produits disparus est au frais de l’entrepreneur jusqu’au moment de la livraison en mains du consommateur ou en mains d’une personne désignée, sauf si autrement convenu.

Article 7 – Cas de force majeure

Hot Marijke n’est pas responsable pour retard ou négligence dans l’exécution du contrat quand celle-ci est causée par des événements ou situations auquel elle ne peut rien changer comme, mais pas limité à, guerre, mobilisation, embargo, rébellion, révolution, guerre civile, catastrophe naturel, grève. Les parties sont d’accord qu’une virus ou autres fautes ressortant de l’accès illégale au site, sont considérés comme cas de force majeure.

Article 8 – Limitation de responsabilité

Hot Marijke ne garantie pas que le site marche sans interruptions. Hot Marijke n’est pas responsable pour des mauvaises connections ou pour des fautes de connections. Hot Marijke n’est pas responsable pour accidents, pertes ou endommagements des ordinateurs de ses clients.
Hot Marijke retient le droit de faire des changements, corrections et/ou améliorations au site et à son contenu. Hot Marijke ne peut pas être tenue responsable pour endommagements de toutes sorte résultant, directement ou indirectement, pas l’utilisation de sioniste.

Article 9 – Plaintes
1. L’entrepreneur a une procédure de plaintes bien médiatisée et traite les plaintes en vertu de cette procédure.
2. Les plaintes concernant l’exécution du contrat doivent être présentés à l’entrepreneur dans un délai raisonnable suite à la détection des défauts.
3. L’entrepreneur répondra aux plaintes soumises dans un délai de 14 jours. Si l’entrepreneur à besoin plus de temps pour traiter une plainte, le consommateur peut s’attendre de recevoir un message dans un délai de 14 jours lui indiquant quand il peut s’attendre à une réponse plus extensive.
4. Si la plainte ne peut pas être résolu par accord mutuel dans un délai d’autres plus trois mois suite au dépôt de la plainte, celle-ci dévira se résoudre par l’intermédiaire de la juridiction compétente.
5.

Article 10 – Droit applicable et juridiction compétente

La loi Belge est applicable.
Seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruges sont compétents.

Article 11 – Protections des données personnelles

Hot Marijke respecte la vie privée de ses utilisateurs, plus spécifiquement à le protection de la vie privée, conformément à la loi du 8 décembre 1992. Quand le client transmet ses données personnelles à Hot Marijke, il/elle est d’accord que celles-ci soient utilisées pour:
– La rédaction d’un contrat
– La gestion d’une base de clientèle
– Fournir des informations sur les produits et services
– Commercialisation

Ces informations peuvent être consultés par le personnel de Hot Marijke et peut être transmis à des tiers à fins de marketing. Le client peut consulter ses données personnelles et exiger qu’on y fasse des changements. Il/elle peut refuser que ses données soient utilisées à fins de marketing par simple demande et sans frais.

Le client accepte que Hot Marijke ait connaissance du mot de passe qui lui donne accès au site.